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Marques déposées par LIONNETON Jacques
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JACQUEMART GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUEMART GOURMAND
LIONNETON Jacques
LIONNETON Philippe

Numéro de dépôt :
95593176
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque JACQUEMART GOURMAND

Déposée le 17 octobre 1995 par LIONNETON Jacques et LIONNETON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUEMART GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 14 novembre 2024.

Les déposants sont LIONNETON Jacques, domicilié(e) 9, Avenue Georges Pompidou, 26300 BOURG DE PEAGE - France et LIONNETON Philippe, domicilié(e) 9, Avenue Georges Pompidou, 26300 BOURG DE PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LIONNETON Jacques Mr LIONNETON Philippe - France.

La marque JACQUEMART GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593176.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUEMART GOURMAND est expirée depuis le 17 octobre 2005.

LIONNETON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ROCHERS DU VERCORS


LIONNETON Jacques - 9, Avenue Georges Pompidou, 26300 BOURG DE PEAGE - France

LIONNETON Philippe - 9, Avenue Georges Pompidou, 26300 BOURG DE PEAGE - France


Mr LIONNETON Jacques Mr LIONNETON Philippe - France


Publication - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Republication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Sujet en chocolat représentant à la base une chaussure et se terminant par la tour de Jacquemart